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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Au nom de la m�moire?, 14, rue de la Paix � Montigny les Cormeilles (95370) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Au nom de la m�moire?, 14, rue de la Paix � 95370 Montigny les Cormeilles (X01804 2004 01527 pour la r�alisation de son projet d?exposition ?les prolos? � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 398
Conseil municipal
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