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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?acquisition d?une ?uvre d?art destin�e � l?enrichissement des collections de la Maison de Balzac ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � acqu�rir l?�dition de 1826 de La physiologie du mariage imprim� par Balzac, pour une somme 130.000 euros.

Art. 2.- La d�pense relative � cette acquisition, soit 130.000 euros, sera imput�e au bloc 1, fonction 322, code nature 2161, compte de provision 40 000-1-99 � 003, du budget d?investissement 2004 de la Ville de Paris.

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