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Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20�me arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 20�me arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l?�cole �l�mentaire 104, rue de Belleville (20�me), (X02789) (Association Culturelle Branche Ecole 104 rue de Belleville 20�me), destin�e � participer au financement de l?�criture et de l?illustration d?un recueil de nouvelles polici�res avec l?intervention d?un illustrateur, � raison de 6 s�ances d?une heure qui se sont d�roul�es les 28 et 29 avril 2004, au profit de 70 �l�ves de 3 classes (CE1, CM1/CM2 et CM2).

Art. 2.- Une subvention de 1.080 euros est attribu�e � l?�cole �l�mentaire B 4, rue Pierre Foncin (20�me), (D06871) (La Fl�che du Bonheur du 4 Foncin Ecole mixte B 4 rue Pierre Foncin 20�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Dix mois d?�cole et d?op�ra? en partenariat avec l?Op�ra de Paris et l?Education Nationale, durant l?ann�e scolaire 2003/2004 au profit des 219 �l�ves des 10 classes de l?�cole et finalis� par un spectacle qui s?est d�roul� le 12 juin 2004.

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.385 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, rubrique 213, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DASCO 192
Conseil municipal
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