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Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Les Chanteurs de Saint-Eustache, 2 impasse Saint-Eustache (1er) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association Les Chanteurs de Saint-Eustache, dont le si�ge social est situ� au 2 impasse Saint-Eustache (1er) (D02332/2003 04167), au titre de ses activit�s en 2004.

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 358
Conseil municipal
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