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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un march� pour l?exploitation de la piscine Keller situ�e 14, rue de l?Ing�nieur-Robert-Keller (15e) ;

Vu le d�cret n� 2004-15 du 7 janvier 2004 portant Code des march�s publics, et notamment son article 30 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un march� pour l?exploitation de la piscine Keller situ�e 14, rue de l?Ing�nieur-Robert-Keller (15e), avec la soci�t� Vert Marine dont le si�ge social est fix� 575, avenue du Mar�chal-Juin � Bois-Guillaume (Seine-Maritime), march� public de prestations pass� conform�ment aux dispositions de l?article 30 du Code des march�s publics.

Art. 2.- La d�pense correspondante � l?ex�cution du pr�sent march� est imput�e sur la fonction 413, nature 611, chapitre 011, du budget de fonctionnement de la Mairie de Paris, sous r�serve du financement.

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