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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l?association ?Cercle Bernard Lazare? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est allou�e � l?association ?Cercle Bernard Lazare?, dont le si�ge social est situ� 10, rue Saint Claude (3e), pour soutenir ses activit�s culturelles en 2004 (D08099 / 2004 04125).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 33, ligne P003 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Culture.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DAC 519
Conseil municipal
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