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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2002 DPA 351 en date des 9, 10 et 11 d�cembre 2002 approuvant le principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries � l?Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta, 20�me et autorisant Monsieur le Maire de Paris � signer le march� de travaux correspondants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant de substitution au march� de travaux n�03/25-496 de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenantpour la substitution de la soci�t� S.A.R.L. ART ET TECHNIQUE DE LA MENUISERIE - A.T.M. � la soci�t� A.T.M. Patrick MOGODIN pour l?ex�cution du march� de travaux n� 03/25-496 de modernisation des menuiseries � l?Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta, 20�me dont le texte est joint au pr�sent projet de d�lib�ration.

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