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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l’exposition “Dieu(x) mode d’emploi ; l’expérience religieuse” à la salle Saint-Jean de l’Hôtel-de-Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un march� pour la conception et la Direction artistique g�n�rale de l?exposition ?Dieu(x) mode d?emploi ; l?exp�rience religieuse? � la salle Saint-Jean de l?H�tel-de-Ville ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s le principe et les modalit�s d?attribution d?un march� suivant les dispositions de l?article 30 du Code des march�s, pour la conception et la Direction artistique g�n�rale de l?exposition ?Dieu(x) mode d?emploi ; l?exp�rience religieuse? � la salle Saint-Jean de l?H�tel-de-Ville.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire le march� avec la soci�t� ?Tempora? pour un montant de 229.225 euros H.T. (soit 274.153,10 euros T.T.C., taux de

T.V.A. : 19,6 %).

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur les cr�dits inscrits et � inscrire au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, pour les exercices 2004, 2005 et 2006 (sous r�serve de d�cision de financement) au chapitre 011, fonction 023, compte-nature 6233.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DGIC 18
Conseil municipal
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