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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Conna�tre et Prot�ger la Nature? (C.P.N. du Val-de-Seine), domicili�e jardin Catherine Labour�, 29, rue de Babylone (7e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Conna�tre et Prot�ger la Nature? (C.P.N. du Val-de-Seine), domicili�e jardin Catherine Labour�, 29, rue de Babylone (7e), pour un projet qui consiste � mettre en place un programme p�dagogique sur le th�me de l?eau.

Art. 2.- La d�pense correspondante r�f�renc�e ?D 01656? sera constat�e sur la rubrique 811, chapitre 65, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?eau?, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

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