Retour
2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.
�
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DASES 513 G. Il s'agit de l'approbation d'un avenant n� 1 � la convention avec la C.P.A.M. de Paris � propos de l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Un amendement n� 5 G est d�pos� par l'Ex�cutif, il s'agit d'amendement technique.
Pas d'observation particuli�re ?
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 5 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L?amendement n� 5 G est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 513 G ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� � l?unanimit�. (2009, DASES 513 G).
�
Débat
Conseil général