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2009, DASCO 57 G - Dotations des collèges pour 2010 Montant total : 14.933.842 euros.


Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, je vous propose que nous examinions le projet de d�lib�ration DASCO 57 G, sur lequel l'amendement technique n� 6 G bis a �t� d�pos� par l'Ex�cutif.

Mme Colombe BROSSEL ne souhaite pas intervenir.

Donc je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 6 G bis.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 6 G bis est adopt� � l?unanimit�.

Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 57 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DASCO 57 G).

Octobre 2009
Débat
Conseil général
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