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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DASCO 50 G - Dotations compl�mentaires aux coll�ges. Montant total : 367.500 euros.

2009, DASCO 56 G - Subventions aux coll�ges (4e tranche d'�quipement). Montant total : 628.050 euros.

2009, DASCO 66 G - Signature avec la R�gion Ile-de-France d'une convention d'occupation temporaire pour la mise � disposition de locaux du coll�ge Colette Besson (20e).

2009, DPA 59 G - Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de M. Deschamps, architecte, au titre des prestations suppl�mentaires dans le cadre des travaux de restructuration des p�les scientifiques et des internats aux lyc�e-coll�ge Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 207 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Maison des champs (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 314 G - Subvention � l'association Fondation Nationale de G�rontologie (16e) pour l'organisation du programme Grandir - Vieillir - prix litt�raire Chronos au titre de 2009. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 370 G - Signature d'une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l'EHPAD Fran�ois 1er, sise 1, place Aristide Briand, � Villers-Cotter�ts (02600), dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP).

2009, DASES 382 G - Subvention � l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DASES 396 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association des Dames du Calvaire, pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e).

2009, DASES 462 G - Signature d'une convention avec la Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'am�nagement du Centre d'Accueil de Jour (11e). - Montant : 100.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 82 G - Signature d'une convention avec cinq coop�ratives d'activit�s et d'emplois pour l'attribution de subventions. Montant total : 260.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 294 G - Signature d'une convention avec l'association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l'attribution d'une participation pour son service d'accompagnement d'enfants ou adultes autistes au domicile. Montant : 35.000 euros.

2009, DASES 306 G - Subvention � l'Association nationale pour les sourds aveugles et les sourds malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de d�couvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 308 G - Subvention � l'association "Objectif Sujet" (20e) pour le d�veloppement de ses actions en faveur de personnes souffrant d'autisme ou troubles associ�s, par le biais de l'expression artistique. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 309 G - Subvention � l'association "Irimi Vivace" (11e) pour le fonctionnement des ateliers musique � l'ASM 13. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 310 G - Subvention � l'association "International Visual Th��tre" (IVT) (9e) pour assurer des activit�s � caract�re social et d'insertion des personnes sourdes. Montant : 25.000 euros.

2009, DASES 373 G - Subvention � l'association "Collectif d'Animation socio-culturelle" pour une dynamique d'actions locales (CASDAL 14) (14e) pour permettre l'acc�s � une activit� sportive encadr�e pour des enfants en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 375 G - Subvention � l'association "Valention Ha�y" (7e) pour participer � l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 406 G - Subvention � AGLH pour ses actions d'information, d'�coute, d'organisation de manifestations pour l'int�gration des personnes en situation de handicap "gay ou lesbiennes" dans la soci�t�. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 408 G - Subvention � l'association "L'Arche � Paris" (15e) pour l'organisation d'une exposition photos et d'un voyage en Egypte. - Montant total : 13.800 euros.

2009, DASES 412 G - Subvention � l'ANRH (11e) pour le fonctionnement de fili�re TREIFLE. Montant : 11.000 euros.

2009, DASES 422 G - Subvention � l'association GRADISCA (91 Savigny sur Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 423 G - Subvention � l'association "Handicap Infos" (9e) pour le d�veloppement d'un site internet. Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 424 G - Subvention � l'association "L'Orange Rouge" (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 432 G - Subvention � l'association "La Possible Echapp�e" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques � destination des personnes en situation de handicap. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 433 G - Subvention � l'association Lire dans le noir (2e) pour l'organisation d'un prix du livre audio. Montant : 7.000 euros.

2009, DASES 440 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Lieu Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 442 G - Subvention � l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e) pour la modernisation de l'imprimerie braille de l'association. Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 459 G - Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement � la Vie Sociale situ� 8 rue de Pali Kao (20e).

2009, DASES 463 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacit� du Centre d'activit�s de jour de quatre places.

2009, DASES 466 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "L'Arche � Paris" (15e) autorisant une extension de capacit� d'accueil de son foyer d'h�bergement de quatre places.

2009, DASES 503 G - Subvention � "Les pupilles de l'Enseignement public de Paris" (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du "Service d'Assistance P�dagogique � Domicile"(SAPAD) . Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 517 G - Subvention � l'association "Les Amis de la Maison Verte" (18e) pour l'�quipement d'un cin�club inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 518 G - Subvention � l'Association des Familles de Traumatis�s Cr�niens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e) pour la poursuite et le d�veloppement de ses actions d'accueil, d'�coute et d'accompagnement des traumatis�s cr�niens et de leur famille. - Montant : 7.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 426 G - Subvention � l'association "A Coeur Voix" (3e) pour l'organisation d'un concert � l'occasion de la Nuit Blanche 2000. - Montant : 2.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DASES 53 G - Signature d'une convention pass�e avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 545.000 euros.

2009, DASES 485 G - Subvention � l'association AREVI (2e) pour son action � destination des victimes de l'inceste. Montant : 2.600 euros.

2009, DASES 496 G - DF 23 G - D�cision modificative n� 1 du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l'aide sociale � l'enfance pour 2009.

2009, DASES 510 G - Signature d'une convention avec le Centre parental Aire de Famille (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DAJ 13 G - Contribution au budget de fonctionnement du Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit (CDAD) de Paris pour 2009. - Montant : 12.000 euros.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DF 16 G - D�cision modificative n� 2 du budget d'investissement et de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009.

2009, DF 17 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 2 du D�partement de Paris pour 2009.

2009, DF 21 G - Modification de la d�lib�ration 2003 DF 31 G des 15 et 16 d�cembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DASES 65 G - Participations attribu�es respectivement � 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d'entre elles et d'avenants conventionnels pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement � l'insertion des publics ayant des probl�mes d'addictions. Montant total : 177.800 euros.

2009, DASES 238 G - Subvention � l'association "L'Action Musicale" (9e). - Montant : 6.100 euros.

2009, DASES 482 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "L'EPOC" (L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 498 G - Signature d'une convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au d�partement du co�t de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du D�partement de Paris.

2009, DASES 528 G - Signature d'une convention-type relative au maintien � domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribu�es au titre de l'exercice 2009 et des soldes 2008. - Montant total : 193.252 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 252 G - DPVI 150 G - Signature d'une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e) pour le Centre Kirikou, pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 359 G - DPVI 145 G - Signature d'une convention avec l'association "Culture 2+" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 361 G - DPVI 147 G - Signature d'une convention avec l'association "IRAEC" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 362 G - DPVI 148 G - Signature d'une convention avec l'association EOLE (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 366 G - DPVI 151 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche ethno psychologique - CAIRPE" (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 390 G - DPVI 132 G - Signature d'une convention avec l'association "Intervalle Cap" (7e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DVD 131 G - Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) de la convention de d�l�gation de comp�tence en mati�re de services r�guliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bi�vre-Montsouris (13e et 14e) et Ney-Flandre (18e et 19e).

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DDEE 80 G - Signature d'une convention avec l'association MEDICEN Paris R�gion (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 92 G - Signature du contrat de performance avec le p�le de comp�titivit� MEDICEN Paris R�gion.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 76 G - Signature d'une convention avec la R�gion Ile de France et la RIVP relative au projet d'am�nagement de la p�pini�re et de l'h�tel d'entreprises, 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l'attribution d'une subvention � la RIVP. Montant : 12.200.000 euros.

2009, DDEE 97 G - Signature d'une convention de garantie d'emprunt � hauteur de 80 %, pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une p�pini�re et d'un h�tel d'entreprises sur le terrain situ� 110-122 rue des Poissonniers (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2009, DA 2 G - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de mat�riels de m�nage destin�s � l'ensemble des services de la Ville de Paris, du D�partement de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 3 lots s�par�s. Lancement et attribution des march�s � bons de commande correspondants.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DPA 58 G - Approbation du principe de construction d'une cr�che collective avec logement de fonction, d'une halte-garderie et d'une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e) et de la convention de ma�trise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le D�partement de Paris

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DDEE 19 G - Subvention � l'association Institut de Promotion des Travailleurs. Montant : 10.100 euros.

2009, DDEE 59 G - Signature d'une convention avec l'association Projets 19 pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 39.625 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 35 G - Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social sp�cialis�. - Montant : 80.000 euros.

2009, DASES 97 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Centre Alpha Choisy pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31.000 euros.

2009, DASES 341 G - Signature d'une convention avec l'association Ch�meurs et Pr�caires de Paris pour son action d'aide � l'acc�s aux droits de personnes en situation de pr�carit�. Montant : 41.400 euros.

2009, DASES 343 G - Subvention � l'Association alphab�tisation et enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation linguistique extensive - Montant : 1.500 euros.

2009, DASES 455 G - Subvention � six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations l'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. - Montant total : 31.000 euros.

2009, DASES 475 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association Fort de Caf� pour son action d'aide � l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville. Montant total : 21.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 24 G - Communication aux Conseillers de Paris si�geant en formation de Conseil g�n�ral relative � la liste des march�s notifi�s aux mois d'ao�t et septembre 2009.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

Octobre 2009
Débat
Conseil général
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