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2009, DASES 411 G - Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DASES 411 G sur lequel a �t� d�pos� un amendement technique de Mme DUBARRY, visant � ajouter 2.000 euros de subvention. Le montant de la subvention � l'association "B�te � Bon Dieu" passe ainsi de 14.000 � 16.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission. - Il ne s'agit pas "d'ajouter" 2.000 euros mais de modifier le montant suite � une erreur au moment de la transcription du montant, et c'est cette erreur que je tenais � r�parer. Il s'agit bien de 16.000 euros pour l'association "B�te � Bon Dieu Production".

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 4 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n� 4 G est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 411 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Pas de contre ?

Pas d'abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DASES 411 G).

Octobre 2009
Débat
Conseil général
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