�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association A. K. Entrep�t, sise Kerviscoadou 22450 Trezeny ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention est attribu�e � l?association A. K. Entrep�t, sise Kerviscoadou 22450 Trezeny, pour le spectacle L'oreille au bord des l�vres et l'?il dans un nuage, pr�sent� au Th��tre Dunois du 28 avril au 10 mai 2009.

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

�