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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d'une subvention � l?association " Ensemble Nord Sud ", dont le si�ge social est situ� 5 C, cour de la M�tairie (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association " Ensemble Nord Sud " dont le si�ge social est situ� 5 C, cour de la M�tairie (20e), pour la pr�sentation de son spectacle " Anya, l?esprit des tambours sacr�s " � la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l?Ermitage en 2009.

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 8.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 " Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ".

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