D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � la SARL Th��tre de la Temp�te (12e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1er : Une subvention d?�quipement est attribu�e � la SARL Th��tre de la Temp�te, route du champ de man?uvre (12e), afin de proc�der � des acquisitions de mat�riels d?�clairage et de son ainsi qu?� l?installation d?une alarme incendie.

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 50.000 euros, sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, nature 2042, rubrique 33, ligne E011 Cr�dits pour subventions d?�quipement, mission 90010-99-010, n� d'individualisation 09 V 00458 DAC.

Article 3 : M. Le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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