Subvention à l’association Comité d’organisation du festival des Puces (93400). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Comit� d?organisation du festival des Puces 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2010 ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association Comit� d?organisation du festival des Puces - 80, avenue Gabriel P�ri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2010 (X06627 2010_00987).
Article 2 : La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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