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Subventions à seize associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010 ,par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 4 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Pour le Nouvel Age - APNA 12 (X01224 / 2010_02153) 32, rue Montgallet (12e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive de canne d?arme Paris XI (X02660 / 2010_00550) 256, avenue Daumesnil (12e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge (D03111 / 2010_02169) 20, rue de la Br�che aux Loups (12e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e polyvalent Elisa Lemonnier (D03089 / 2010_00525) 10-20, avenue Armand Rousseau (12e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive de la jeunesse du 12e (D02079 / 2010_00745) Stade L�o Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Arc Club Paris 12 (D03120 / 2010_00528) 6, rue Fernand Foureau (12e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris Charenton 13 (D00098 / 2010_00546) 51, avenue de Gravelle (12e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Tennis club parisien de Joinville (D04506 / 2010_00622) route de la Pyramide, bois de Vincennes (12e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive challenge (X04620 / 2010_00577) 34, rue Louis Braille (12e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du LEC Th�ophile Gautier (X00054 / 2010_00558) 49, rue de Charenton (12e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Vivre une enfance sportive (X07232 / 2010_02138) 44 bis, rue de la V�ga, hall 10 (12e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Arago (D03103 / 2010_00566) 4, place de la Nation (12e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive et culturelle de l?Institut Saint-Pierre Fourier (D02108 / 2010_02168) 13, rue de Prague (12e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association LIN-NAM (X02531 / 2010_0) C/o Cabinet Virasak 55, rue de F�camp (12e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Soci�t� Athl�tique de Montrouge Paris 12 (D00173 / 2010_02099) 9, all�e des Vergers (12e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Ecole de badminton Paris sport 12 (D04155 / 2010_0) 83, rue de Reuilly (12e).

Article 17 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 95
Conseil municipal
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