�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Lumi�res noires, Black Lights - 7, rue Albert Bayet (13e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association Lumi�res noires, Black Lights - 7, rue Albert Bayet (13e), pour des repr�sentations litt�raires, musicales et dr�les lors de diff�rents �v�nements.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne VF01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

�