D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. Le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne, 48, rue Pigalle (9e) ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 2 : Une subvention de 70.000 euros est attribu�e au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (D03354) 48, rue Pigalle (9e) pour soutien � l?activit� et au d�veloppement de ses projets, au titre de l?exercice 2010.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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