Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association L?Apprenti Musicien, 4, rue de Bercy (12e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;
Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 3 mai 2010 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, rapporteur au nom de la 9e commission;
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 4.000 euros attribu�e � l?association L?Apprenti Musicien, pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en 2010 (2010_/ X01544.) Son si�ge social est situ� au 4, rue de Bercy (12e).
Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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