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Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association L?Apprenti Musicien, 4, rue de Bercy (12e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, rapporteur au nom de la 9e commission;

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros attribu�e � l?association L?Apprenti Musicien, pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en 2010 (2010_/ X01544.) Son si�ge social est situ� au 4, rue de Bercy (12e).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 162
Conseil municipal
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