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Subventions à treize associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les joyeux trotteurs des buttes (D01880 / 2010_00757) Maison des Associations 20 rue Edouard Pailleron (19e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 530 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Guillaume Bud� (X00074 / 2010_00317) 7-15, rue Jean Quarr� (19e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union sportive Paris 19e (D09674 / 2010_00383) 25, rue d?Hautpoul (19e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Charles P�guy (X02346 / 2010_01990) 69, avenue Simon Bolivar (19e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive scolaire du coll�ge Henri Bergson (D02688 / 2010_01991) 27, rue Edouard Pailleron (19e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union sportive Curial Cambrai (X01223 / 2010_00180) 94, rue Curial (19e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Fraternel Tennis Club du 19e-FTC 19 (D04819 / 2010_00520) 43, avenue Jean Jaur�s (19e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sportive et Culturelle du groupe scolaire rue de Romainville-A.S.C.R. (D09704 / 2010_00533) C/o Sylvaine DEBEST, hall 43, 18, rue de Crim�e (19e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Sonia Delaunay (X02069 / 2010_00700) 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris P�tanque Jeunes-APPJ (X07689 / 2010_01992) 86, rue du Pr� Saint-Gervais (19e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Animation insertion et culture v�lo-A.I.C.V. (X00087 / 2010_00595) 38 bis, quai de la Marne (19e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Buttes Chaumont sporting club (X08537 / 2010_00740) 13, rue Petit (19e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Coupes et Culture (X04812 / 2010_00727) 41, rue de Tanger (19e).

Article 14 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.330 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 101
Conseil municipal
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