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Subventions à dix associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?universit� Panth�on-Assas-Paris II (D03264 / 2010_ 01564) 12, place du Panth�on (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive Paris Sorbonne-Universit� Paris IV (D03246 / 2010_00404) 15 bis, rue Champollion (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie (D06844 / 2010_00427) 11, quai Saint-Bernard (5e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Sportive et Culturelle de l?Ecole Nationale Sup�rieure des Mines de Paris (A.S.C.E.M.P.) (D04250 / 2010_01565) 60, boulevard Saint Michel (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?universit� Paris 5 Ren� Descartes (D03244 / 2010_00378) 12, rue de l?Ecole de M�decine (6e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?universit� Paris 1 Panth�on Sorbonne (X00881 / 2010_00535) 90, rue de Tolbiac, bureau C803 (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?universit� Paris 7 Denis-Diderot (D03243 / 2010_00869) 5, rue Thomas Mann (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sport et m�decine de Paris (D01246 / 2010_00568) 8, rue Olier (15e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?UFR-STAPS Ren� Descartes Paris 5 (D04186 / 2010_00617) 1, rue Lacretelle (15e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de l?Ecole Nationale Sup�rieure de Techniques Avanc�es (ENSTA) (D06664 / 2010_00619) 32, boulevard Victor (15e).

Article 11 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 32.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 58
Conseil municipal
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