Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L2313-1 ;
Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 3 mai 2010 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, situ�e � la Mairie du 15e, 51 rue P�clet (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 9e commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribu�e � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire conna�tre l?histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la mairie du 15e arrondissement, 51 rue P�clet (15e) (D03360) (2010_01362).
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 nature 6574, rubrique 324, ligne VF40002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.