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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration d?approbation du principe et des modalit�s d?attribution du march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2010 de la Ville de Paris ;

Vu la d�cision de la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris, qui en sa s�ance du 27 avril 2010, a class� premier comme attributaire du march� la soci�t� Jacques Couturier Organisation ;

Sur le rapport pr�sent� par la Direction de l?information et de la Communication au nom de la 1�re commission,

D�lib�re :

Article 1 : Sont approuv�s le principe et les modalit�s d?attribution du march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2010 de la Ville de Paris.

Article 2 : Sont approuv�s l?acte d?engagement valant cahier des clauses administratives particuli�res, le cahier des clauses techniques particuli�res et le r�glement de consultation, joints � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� avec la soci�t� Jacques Couturier Organisation, attributaire d�sign� par la Commission d?Appel d?Offres de la Ville de Paris pour un montant de 420.000 euros HT.

Article 4 : Les d�penses correspondantes seront imput�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2010, chapitre 011, nature 611, fonction 023.

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