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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association A.H.M.E. Mus�e de l?�ventail Herv� Hoguet ;

Vu l?avis du conseil du 10�me arrondissement en date du 29 avril 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article 1er : Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?A.H.M.E. Mus�e de l?�ventail - Herv� Hoguet? (2010-DDEEES -02144, n� Tiers D02177, Dossier 201002144), dont le si�ge social est situ� 2, boulevard de Strasbourg � Paris 10�me, au titre de soutien � ses activit�s en 2010

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.