retour Retour

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission et par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive des jeunes sourds de Paris (D06490 / 2010_00275) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP (D05225 / 2010_00205) 15, rue Mayet (6e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive scolaire de l?Institut National des Jeunes Aveugles (D04252 / 2010_00432) 56, boulevard des Invalides (7e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Bahamas (D02410 / 2010_00545) 8, rue Saint-Maur chez Eliane BRIEST (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris �nergies karat� (X06474 / 2010_01422) 108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Saint-Marcel (D01846 / 2010_01393) chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Judo club Baudricourt (X07974 / 2010_00660) chez Mme Val�rie VITRY 8, rue Trolley de Pr�vaux (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gymnastique Int�grale Traditionnelle Vietnamienne et Psychomotricit� (GITVP) (X02136 / 2010_01395) Universit� Pierre et Marie-Curie - Facult� de M�decine Piti�-Salp�tri�re 91, boulevard de l?H�pital (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sport adapt� du sud-est de Paris (X00629 / 2010_00203) 43, rue du Moulinet (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Marchepied (D01311 / 2010_00440) 133, rue Falgui�re (15e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sport et loisirs rive gauche (X00903 / 2010_00491) 89, rue Mademoiselle (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club de natation adapt�e-Les Dauphins du XVe (X05382 / 2010_00481) 8, rue de l?Assomption chez Yvette PERRIERE (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive des jours heureux (D01785 / 2010_00531) 45, rue de l?Assomption (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sport Adapt� et Loisirs de Montmartre-S.A.L.M. (D03696 / 2010_00013) 21, rue Vauvenargues (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club sportif des sourds muets de Paris (D04388 / 2010_01396) MDCA - boite 105, 20, rue Edouard Pailleron (19e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (X05792 / 2010_00010) 44, rue Louis Lumi�re (20e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Tennis club des sourds de Paris (D03236 / 2010_00185) 24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Article 18 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 26.350 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 59
Conseil municipal
retour Retour