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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � cinq organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Taekwondo de Paris (X00884 / 2010_00529) 30, rue Chapsal 94000 Joinville-le-Pont.

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Gymnastique de Paris (D01162 / 2010_00662) 10, rue Huyghens (14e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental Seine Paris de Volley-Ball (D06717 / 2010_00813) 10, rue de Picardie (3e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Paris de Full Contact (X04149 / 2010_01713) 60, rue Saint-Placide (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Tennis de Table de Paris (D03198 / 2010_02092) C/o M. Didier ROUSSEAU 29, boulevard de Clichy (9e).

Article 6 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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