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Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association La Nuit comme en plein Jour - 52, rue des Batignolles (17e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2411-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros, dont 5.000 euros sur proposition de la Mairie du 17e, est attribu�e � l?association La Nuit comme en plein Jour - 52, rue des Batignolles (17e), pour le festival Les Rencontres de la Nuit 2010, qui se tiendra du 25 au 30 mai 2010 dans le 17e (X04087 2010_).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 101
Conseil municipal
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