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Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L2313-1 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 27 avril 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 3 mai 2010 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique des VIIIe et XVIIe arrondissements de Paris, situ�e � la Mairie du 8e, 3 rue de Lisbonne (8e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique des VIIIe et XVIIe arrondissements, qui a pour objet de faire conna�tre l?histoire et le patrimoine des 8e et 17e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la mairie du 8e arrondissement, 3 rue de Lisbonne (8e) D02769 2010_01478.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 nature 6574 rubrique 324, ligne VF40002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 218
Conseil municipal
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