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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Ars Mobilis ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association Ars Mobilis - 8, rue du Montoir (92140 Clamart) (D08052 - 2010_00898).

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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