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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Petits Oiseaux Production - 2 bis, Cit� Aubry (20e);

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 12.500 euros, dont 1.000 euros au titre de la jeunesse, et de 11.500 euros au titre de la culture, dont 1.500 euros sur proposition de la Mairie du 20e arrondissement, est attribu�e � l?association Petits Oiseaux Production - 2 bis, cit� Aubry (20e), pour l?organisation du festival Les Nocturbaines dans les quartiers Lagny/La Plaine et R�union/P�re-Lachaise, du 20e arrondissement du 22 au 24 mai 2010. (X01731 / 2010_00750).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement, et pour la direction des affaires culturelles : au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ; pour la direction de la jeunesse et des sports : au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

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