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Subvention à l’Association des Jonglages (93500 Pantin). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?Association des Jonglages - 15, rue Hoche (93500 Pantin) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?Association des Jonglages - 15, rue Hoche (93500 Pantin), pour le spectacle sans titre pr�sent� au Th��tre de l?Etoile du Nord (18e) les 4 et 5 mai 2010 (X09061 2010_01072).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 118
Conseil municipal
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