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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Fran�oise Dolto (D09950 / 2010_00748) 354, rue des Pyr�n�es (20e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Maurice Ravel (D02198 / 2010_02126) 89, cours de Vincennes (20e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union sportive de Charonne (D02055 / 2010_00326) 20, rue Monte Cristo (20e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Charles de Gaulle (D02178 / 2010_00318) 17, rue Ligner (20e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.400 euros (dont 3.000 euros en part non reconductible) est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris unlimited speed (X02400 / 2010_00416) chez Philippe DEMICHEL 44 rue de Bagnolet (20e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Maurice Ravel (X05831 / 2010_02125) 89, cours de Vincennes (20e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association judo amicale Paris XX (X04366 / 2010_02123) 99, rue des Orteaux (20e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Barracuda (D07271 / 2010_02120) chez M. DEMICHEL 44, rue de Bagnolet (20e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du LP Etienne Dolet (X07550 / 2010_01677) 7-9, rue d?Eupatoria (20e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.350 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association E.D.A.M.I Etude et enseignement des formes internes des arts martiaux et arts du corps (D05930 / 2010_02119) 35, rue de Fontarabie (20e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Mend�s France (D02213 / 2010_02117) 24-34 rue Le Vau (20e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge priv� Notre Dame de Lourdes (D04478 / 2010_00449) 16, rue Taclet (20e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union sportive du coll�ge L�on Gambetta (D03719 / 2010_00556) 149-151, avenue Gambetta (20e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association AOCSA/La 20e Chaise (X06703 / 2010_02116) 38, rue des Amandiers (20e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris Pantin football club (D04532 / 2010_02115) chez M. SIGALA 15, rue de Monte Cristo (20e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris Futsal Club XXe (X09038 / 2010_00895) 77, rue de la Mare (20e).

Article 17 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.150 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.