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Subventions à dix-sept associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives du 15e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les Amis les G�nes (D03144 / 2010_00456) 10, rue Gaston Boissier (15e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.220 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Claude Debussy (D03155 / 2010_00284) 4, place du Commerce (15e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Buffon (D03179 / 2010_00268) 16, boulevard Pasteur (15e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e Buffon (D03162 / 2010_00769) 16, boulevard Pasteur (15e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e technique Louis Armand (D03167 / 2010_00112) 319, rue Lecourbe (15e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge de Sta�l (D03261 / 2010_00111) 14, rue de Sta�l (15e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Volley sporting club (Volley SC) (X01219 / 2010_00149) 124, rue du Th��tre (15e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association force XV (X01218 / 2010_00063) 34, rue Cauchy (15e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association G.V. Le Linois (D03143 / 2010_00142) C/o Mme Birgith JANNIC 92, rue de Lourmel (15e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Essor sportif et culturel (D01551 / 2010_00188) 112, rue de Lourmel (15e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Dynamique 75 (X06093 / 2010_00208) 30, rue du Th��tre (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gymnastique volontaire section de Lourmel (X07190 / 2010_00423) 3, rue Bargue (15e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union bouliste du 15e (X08381 / 2010_00072) 43, rue Blomet (15e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les acacias (X08446 / 2010_00035) 4, rue Vig�e Lebrun (15e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris 15 Futsal Club (P.15.F.C.) (X08912 / 2010_00051) 16, rue Georges Bernard Shaw rez-de-chauss�e 4 (15e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Athletic Club Paris 15 (X06178 / 2010_00714) 2,villa Juge (15e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris Espoirs XV FC Football (X02836 / 2010_00004) 13-15, rue des Quatre Fr�res Peignot Esc. C (15e).

Article 18 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.170 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 20
Conseil municipal
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