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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gymnastique rythmique sportive Paris 11 (D03213 / 2010_00618) 28, boulevard Voltaire (11e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Anne Frank (D05857 / 2010_00588) 38, rue Trousseau (11e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Beaumarchais (D01850 / 2010_01811) 124-126, rue Amelot (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Alain Fournier (X01210 / 2010_01810) 87, rue L�on Frot (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e Marcel Deprez (X01207 / 2010_00367) 39, rue de la Roquette (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association La joie par la danse (X01211 / 2010_00523) 15, passage Saint-S�bastien (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Lucie Aubrac (X01208 / 2010_00555) 62, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive Dumas Voltaire (D00400 / 2010_00186) 149, rue de Charonne (11e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e professionnel Turquetil (D06351 / 2010_00644) 18, passage Turquetil (11e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.450 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club basket Paris 11 (D04103 / 2010_00518) 39, passage Thi�r� (11e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association ABC Bouvines (X03986 / 2010_00492) 6, avenue de Bouvines (11e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris volley club (D01992 / 2010_00401) 11, rue Daval (11e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Parisienne de Baby Gym Ludique-APBGL (X07065 / 2010_00261) Maison des Associations 8, rue du G�n�ral Renault (11e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du Lyc�e Paul Poiret (X02284 / 2010_00573) 19, rue des Taillandiers (11e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sit�-Bad (X05645 / 2010_00289) 14, rue de la Folie-R�gnault (11e).

Article 16 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 26.450 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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