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Subventions à huit associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 6e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Fenelon (D02834 / 2010_00580) 2, rue de l?Eperon (6e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Ecole de boxe fran�aise du 6e arrondissement (D02843 / 2010_00726) chez M. Jean PINSOLLE 54, rue Mazarine(6e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club sportif de France (D02770 / 2010_00305) 22, rue Notre Dame des Champs piscine Stanislas (6e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Montaigne (D02839 / 2010_00532) 17, rue Auguste Comte (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Jacques Pr�vert (D07500 / 2010_00430) 18, rue Saint-Beno�t (6e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Volley 6 (D02935 / 2010_01669) chez Monsieur WAINTROP 27, rue de Seine (6e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association athl�tique alsacienne/coll�ge (X07904 / 2010_00433) 109, rue Notre-Dame des Champs (6e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gym douce pour tous (X01610 / 2010_00259) 26, rue Vavin (6e).

Article 9 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.300 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 5
Conseil municipal
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