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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Randonneurs et ajistes du 20e (D02229 / 2010_00322) C/o Auberge de Jeunesse d?Artagnan 80, rue Vitruve (20e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sporting club bellevillois (D02227 / 2010_00442) 101, rue Haxo (20e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Jean Perrin (D09593 / 2010_00358) 6, rue Eug�ne Reisz (20e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive Vitruve (D02044 / 2010_00443) 3, rue Vitruve (20e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les ailes de Saint-Fargeau (D03815 / 2010_00420) 22, rue du Lieutenant Chaur� (20e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Plus loin (D00731 / 2010_00480) 4-6, rue Paul Jean Toulet (20e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Le cercle d?aikido parisien-Le CAP (X04899 / 2010_00310) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.050 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Lucie Faure (D02205 / 2010_00094) 40, rue des Pyr�n�es (20e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association La Rafale (D02202 / 2010_00150) 75, cours de Vincennes (20e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club des parachutistes aviateurs fran�ais (D03285 / 2010_00043) 118, avenue Gambetta (20e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive Philippe Garnier (D07962 / 2010_00365) chez M. Marc CAMPI 181, rue des Pyr�n�es (20e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive la Serbie (X01086 / 2010_00368) 7, rue Riblette (20e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Robert Doisneau (X02584 / 2010_00079) 51, rue des Panoyaux (20e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Julien Lacroix Tennis de Table (D02170 / 2010_00571) Maison des Associations du 20e, 1-3, rue Fr�d�rick Lemaitre (20e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paname Fonky Clique (X03499 / 2010_00483) C/0

M. Pierre de MEREILES 25, rue Patrice de la Tour du Pin (20e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du coll�ge Colette Besson (X08094 / 2010_00209) 9, rue des Panoyaux (20e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association A�kido des Amandiers (X04702 / 2010_00485) chez Olivier DUMONT 3, rue de la Mare (20e).

Article 18 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.800 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.