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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association A.S. COPA (X06439 / 2010_00194) chez M. Christophe HUOT 250, rue de Rivoli (1er).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sport Quilles Rouergat Club de Belleville (D03293 / 2010_00062) 60, rue de Richelieu (2e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Dauphin subaquatique club-DSC (X06462 / 2010_00370) 6, rue Mansart (9e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association RANDIF (X07797 / 2010_00498) Maison des associations BAL 85, 181, avenue Daumesnil (12e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Paris Athletic (X06598 / 2010_00500) chez Mme Dominique MEYRANTD, 84, rue de Wattignies (12e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union des Audax Fran�ais (X00032 / 2010_00198) CISP 6, avenue Maurice Ravel (12e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club subaquatique fran�ais (D04336 / 2010_00459) 11, rue Henri Michaux (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les canonniers de M�nilmontant (D04680 / 2010_00027) 33, rue Dunois (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France (D03306 / 2010_00248) 47, avenue Reille (14e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Randonneurs d?Ile-de-France (X07963 / 2010_00321) 92, rue du Moulin Vert (14e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Attaque simple riposte (X06749 / 2010_00418) 195, rue de Vaugirard (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Groupe Subaquatique de Passy GSP (X07105 / 2010_00147) chez M. Bruno WARNET, 17, rue du Docteur Jacquemaire Cl�menceau (15e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Atory Club (X04250 / 2010_01864) 28 bis, rue du Cotentin (15e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les moustiques (X01082 / 2010_00405) 13, rue de Sofia (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Rafale olympique club (X00837 / 2010_00266) chez M. Benoit GONTIER, 79, rue Lamarck (18e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Sportive Amicale Rigondes-ASAR (D03287 / 2010_00204) 7, square La Champmesl� (19e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Judo France Paris (D03300 / 2010_00621) 198, rue de Crim�e (19e).

Article 18 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 20.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.