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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � onze associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement ,en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association JUMP-Jeunesses Unies M�nilmontant Parmentier (X01227 / 2010_00199) chez M. Pedro CUTILLAS, 60, avenue de la R�publique (11e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Amicale la�que Saint-S�bastien (D01988 / 2010_00569) 16, rue Crespin du Gast (11e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Voltaire (X01209 / 2010_00612) 101, avenue de la R�publique (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Voltaire (D04340 / 2010_00613) 101, avenue de la R�publique (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Coraly Twirling Paris 20 (X00868 / 2010_00710) 8, rue Saint Ambroise (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Oxalis (X00871 / 2010_00733) chez Mme MOREAU, 141, boulevard de Charonne (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Athl�tic coeur de fond (X02334 / 2010_00524) 75, rue du Chemin Vert (11e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Bouvines Loisirs et Culture (X00623 / 2010_01813) 4, avenue de Bouvines (11e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club de p�tanque des Trois Bornes (D01962 / 2010_01831) Maison des associations du XIe, boite n� 92, 8, rue du G�n�ral Renault (11e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.550 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association F.C. Paris Arc-en-Ciel (D05932 / 2010_01815) C/o CGL 3, rue Keller (11e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Han-bull Taekwondo do-jang France Cor�e (X08769 / 2010_00257) 9, rue Saint-S�bastien (11e).

Article 12 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 15.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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