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Subvention à l’association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril, 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond d?Ile-de-France, dont le si�ge social est 10, rue Erard (12e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond d?Ile-de-France au titre de l?exercice 2010 (D 05995 / 2010_00038), dont le si�ge social est situ� 10, rue Erard (12e), pour l?organisation la 23e �dition de la course ?ELLE et LUI?, le 17 octobre 2010 � la Cit� Universitaire Internationale de Paris (14e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 47
Conseil municipal
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