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Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Lut�ce �checs (D04527 / 2010_00741) 32, rue Saint Antoine (4e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club du canal Saint-Martin (X04470 / 2010_00015) 2, rue Sibour (10e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Ecole Parisienne du Jeu d?�checs (X08422 / 2010_00407) 2, rue des Goncourt (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Royal Rouvier Chess Club (X02398 / 2010_00488) 8, rue Maurice Rouvier (14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Chess 15 (D06476 / 2010_00502) 37, rue Linois (15e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Stade Fran�ais - Jeu d?Echecs � l?Ecole Normale-S.F.- J.E.E.N. (D05558 / 2010_00570) 23-27, avenue du Parc des Princes (16e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Le fou du roi (X02030 / 2010_00171) 15, rue des Ardennes (19e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Daniella (X07019 / 2010_00534) 85, avenue de Flandre (19e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Tour blanche �checs (D07831 / 2010_00475) 38 rue des Amandiers (20e).

Article 10 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2010
Déliberation
2010 DJS 57
Conseil municipal
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