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Subvention à l’association Quai Jazz (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Quai Jazz - 20, passage Saint- S�bastien (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association Quai Jazz - 20, passage Saint-S�bastien (11e), pour lui permettre de r�aliser la 5e �dition du festival de jazz amateur Quai Jazz en 2010 (2010_00930 / X07827).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 16
Conseil municipal
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