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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 25 mai 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Parler à d’Autres”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “Les P’tits, les Grands” situé 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 33.063 euros au bénéfice de l’association “Parler à d’Autres”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris � signer un avenant � la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 25 mai 2005 entre la Ville de Paris et l?association ?Parler � d?Autres?, gestionnaire du lieu de parole ?Les P?tits, les Grands? situ� 8 bis, rue Choron (9e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 9 octobre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Parler � d?Autres? ayant son si�ge social 31, quai de l?Horloge (1er) un avenant � la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatif aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 33.063 euros est allou�e � l?association ?Parler � d?Autres? pour le fonctionnement du lieu de parole ?Les P?tits, les Grands? qu?elle g�re 8 bis, rue Choron (9e).

Art. 3.- La d�pense correspondant � cette subvention, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2006.

Octobre 2006
Déliberation
2006 DFPE 369
Conseil municipal
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