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Subvention au Comité départemental d’équitation de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2006.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Comit� d�partemental d?�quitation de Paris ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� d�partemental d?�quitation de Paris (n� X00917 / 2006-04294) 69, rue Laugier (17e), pour les travaux effectu�s sur la carri�re de la Plaine Saint-Hubert, au bois de Vincennes, et, pour l?entretien du Spring Garden de Bagatelle, au bois de Boulogne.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 20, nature 2042, fonction 40, du budget d?investissement de la Ville de Paris 2006.
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Déliberation
2006 DJS 481
Conseil municipal