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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Th��tre de l?Aquarium?, route du Champ de Man?uvre (12e), relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?�quipement est attribu�e � l?association ?Th��tre de l?Aquarium?, route du Champ de Man?uvre (12e), afin de financer l?acquisition d?un plancher de danse d�montable (D014008 / 2006-01979).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 11.011 euros, sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2006, nature 2042, rubrique 33, ligne E011 : ?Provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture?, mission 90010-99-010, n� d?individualisation 06V00458DAC.

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