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Subvention d’équipement à l’association “Cirkoum”, 15, passage Ramey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Cirkoum?, 15, passage Ramey (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Cirkoum? (D04568 / 200601343) 15, passage Ramey (18e), sur pr�sentation de justificatifs d?achat de mat�riel.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera pr�lev�e sur l?autorisation de programme 0603579 et imput�e � la mission 90010-99, activit� 80, rubrique 422, nature 2042 ?Subvention d?�quipement? du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2006.

Octobre 2006
Déliberation
2006 DJS 489
Conseil municipal
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