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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Lit�cox situ�e 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Lit�cox situ�e 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne, pour le soutien de la diffusion du spectacle Recto-Verso au Th��tre Dunois � Paris (13e) du 6 au 19 novembre 2006 (tiers X04224 ; dossier 2006-03968).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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