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G - Subvention à l'association "Le Local" (18e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Le Local" (18e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribu� � l'association "Le Local", 7, rue Fauvet (18e) (D. 03996).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 657-4, apr�s virement de cr�dit de l'article 642-3 des m�mes chapitre et sous-chapitre du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 ASES 176
Conseil général
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