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Budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 avril 1996. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 avril 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 mars 1996, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui soumet le budget du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission, et par M. Camille CABANA, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) pour 1996 est arr�t� comme suit :
I - Section d'investissement

D�penses F
Compte 2151 Installations complexes sp�cialis�es 130.000
Compte 2154 Mat�riel et outillage 234.300
Compte 2181 Installations g�n�rales, am�nagements divers 501.100
Compte 2182 Mat�riel de transport 326.500
Compte 2183 Mat�riel de bureau et mat�riel informatique 65.000
Compte 2184 Mobilier 102.000
Compte 2313 Constructions sur sol propre 1.100.180
Compte 2314 Constructions sur sol d'autrui 180.000
Total 2.639.080
Recettes 2.639.080


II - Section d'exploitation

D�penses F
Compte 602 Achats stock�s, autres approvisionnements 4.694.299
Compte 606 Achats non stock�s de mati�res et fournitures 676.505
Compte 61 Services ext�rieurs 1.813.585
Compte 62 Autres services ext�rieurs 649.840
Compte 633 Imp�ts, taxes et versements assimil�s 107.179
Compte 635 Autres imp�ts 11.000
Compte 6411 Personnels titulaire et stagiaire 21.974.607
Compte 6413 Personnel non titulaire 1.957.892
Compte 6416 Contrats emploi-solidarit� 501.893
Compte 642 R�mun�rations du personnel m�dical 449.017
Compte 6451 Personnel non m�dical 8.191.055
Compte 6452 Personnel m�dical 61.549
Compte 647 Autres charges sociales 509.000
Compte 648 Autres charges de personnel 345.306
Compte 65 Autres charges de gestion courante 152.400
Compte 67 Charges exceptionnelles 70.000
Compte 6811 Dotation aux amortissements 1.859.800
Total 44.024.927
Recettes 43.709.905
Incorporation de l'exc�dent de l'exercice 1994 315.022
Total 44.024.927


Art. 2.- Le budget de la section commerciale du Centre d'aide par le travail est fix� aux sommes suivantes :

Budget annexe - Section commerciale du Centre d'aide par le travail

D�penses F
Compte 602 Achats stock�s, autres approvisionnements 405.790
Compte 606 Achats non stock�s de mati�res et fournitures 167.722
Compte 61 Services ext�rieurs 106.995
Compte 62 Autres services ext�rieurs 65.670
Compte 631 Imp�ts, taxes et versements assimil�s 20.814
Compte 635 Autres imp�ts 2.500
Compte 6413 Personnel non titulaire 1.980.561
Compte 6451 Personnel non m�dical 730.558
Compte 647 Autres charges sociales 19.000
Compte 65 Autres charges de gestion courante 11.000
Compte 6811 Dotation aux amortissements 205.000
Total 3.715.610
Recettes 3.715.610

Mars 1996
Déliberation
1996 GM. 93
Conseil général
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